01 — Éditeur du site
Le site source-sure.fr est édité par :
- Nom commercial : Source Sûre
- Nom du dirigeant : Cyril Bocage
- Statut : Entrepreneur Individuel (Micro-entreprise)
- Adresse : 62 route de la gare, 69440 chabanière
- SIRET : 91169073300017
- TVA intracommunautaire : Non applicable, art. 293 B du CGI
- Email : contact@source-sure.fr
02 — Directeur de publication
Le directeur de la publication du site est Cyril Bocage. Il peut être contacté à l'adresse contact@source-sure.fr.
03 — Hébergement
Le site est hébergé par :
- Hébergeur : Vercel Inc.
- Adresse : 440 N Barranca Ave #4133, Covina, CA 91723, États-Unis
- Contact : vercel.com
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04 — Propriété intellectuelle
L'ensemble des contenus présents sur le site source-sure.fr (textes, illustrations, logo, structure, supports pédagogiques) est protégé au titre du droit d'auteur et du droit des marques. Toute reproduction, représentation, modification ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable de l'éditeur est interdite et susceptible de constituer une contrefaçon au sens des articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
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